(VIEUX PAPIERS).
Fort lot d'actes notariés, contrats, baux, partages, livres de comptes, brevets, correspondances, etc., du XVIème au XIXème siècle, certaines avec plans aquarellés, concernant diverses propriétés, principalement en Normandie et à Berles près d'Arras en Artois, dont lettres patentes de 1715 avec grands sceaux de cire autorisant l'aliénation d'un terrain public par la commune de Mouchy le Preux en Artois. Et quelques papiers et brochures concernant la Vendée.
AVEC: Indulgence accordée par le Commissaire de la Terre Sainte en France: document gravé illustré en taille douce de 30 x 36 cm signé par le commissaire général Hierosme Ranoux (XVII ou XVIIIème siècle).

Estimation : 200 € à 300 €
Adjugé : 300 €