LOT DE DOCUMENTS HISTORIQUES DIVERS, XVIème au XVIIIème.
Documents manuscrits, la plupart sur parchemin, comprenant ordonnances, brevets, arrêts, certificats, parmi lesquels: Ordonnance de 1543 au nom de François Ier signée par De St Germain (parchemin de 53 x 60 cm environ, trou central de 4 x 5 cm avec avec manque); un mandement signé "Louis" de février 1636 (parchemin de 52 x 35 cm), concernant une réunion d'offices (lieutenant particulier et lieutenant principal, de l'amirauté de Martigues); brevet de lieutenant sur parchemin; certificats de congé pour des militaires (1639, 1691, 1693, 1698 et 1709) avec sceaux de cire.
ON JOINT: 1. Marchandises sujettes aux droits d'entrée: livret de 10,5 x 26 cm, de 32 pages, nd. (ca. 1796), listant plus d'un millier de marchandises diverses, à l'importation et à l'exportation avec leurs droits afférents (toutes sortes de bois, peaux, aliments, produits végétaux et animaux, produits exotiques, fourrures, etc.2. Secret du Sieur Franc pour la curation des oliviers... 3p. in-4; 3. Arrest du conseil d'état du Roy... du 15 décembre 1722 pour la confection des rôles et le recouvrement de la capitation sur les Bourgeois de Paris, 8p. in-4; 4. Liste de la Cour du parlement de Provence, 1773.
SOIT 15 pièces

Estimation : 80 € à 120 €
Adjugé : 140 €