



(LOIS, DECRETS et PLACARDS imprimés à Angers durant la période révolutionnaire (années 1789-93)
Important ensemble d'une trentaine de pièces: lois, décrets, circulaires, proclamations, instructions, arrêtés, la plupart brochés au format in-4, avec 3 affiches in plano. Contenant entre autres: Instruction pour l'organisation du département de Maine et Loire, 1790 (39p., en 2 exemplaires); Lois relatives aux droits féodaux, 1792; Proclamation pour la constitution des municipalités, 1789; Décret sur le mode de séquestre des biens des émigrés, etc.
Angers: Mame, 1790-93.
JOINT: Censif du fief de la fontainne en Villevesques, 1757. Cahier relié de 45 feuillets manuscrits listant les terres et redevances du fief de La Fontainne près de Villevesque, à proximité d'Angers. Ensemble fort intéressant.
Estimation : 300 € à 500 €
Adjugé : 300 €