Guide achat / vente

CONDITIONS GENERALES D’ACHAT AUX ENCHERES PUBLIQUES

Les rapports entre la SVV BERARD-PERON et l’acquéreur sont soumis aux présentes dispositions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.
La SVV BERARD-PERON est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L312-4 et suivants du Code de commerce. En cette qualité la SVV BERARD-PERON agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur.

1. Le bien mis en vente.
Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. La SVV BERARD-PERON se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.
Les descriptions des lots (y compris les caractéristiques telles que les dimensions, les coloris) résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par la SVV BERARD-PERON de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait.
Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations et les accidents. En ce qui concerne l’horlogerie, aucune garantie n’est faite sur l’état de marche des montres et des pendules.
Les photographies ne sont pas contractuelles.
La maison de vente se réserve le droit d’apporter des modifications ou des compléments d’information à la description des lots. Elles seront annoncées durant l’exposition, lors de l’enregistrement des ordres d’achat et lors des ventes.
Les indications données par la SVV BERARD-PERON sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement, la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. Les lots sont vendus en l’état. Aucun rapport de condition ne sera établi. Les estimations sont fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. Les estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies ; les conversions peuvent à cette occasion être arrondies différemment des arrondissements légaux.

2. La vente.
En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invités à se faire connaitre auprès de la SVV BERARD-PERON avant la vente, afin de permettre l’enregistrement de leurs données personnelles.
La SVV BERARD-PERON se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit.
La SVV BERARD-PERON se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur potentiel pour justes motifs.
Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigibles. Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par la SVV BERARD-PERON.
Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois la SVV BERARD-PERON pourra accepter gracieusement de recevoir les enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Les enchères par téléphone sont une facilité mise en place uniquement pour les lots dont la valeur de l’estimation basse est au moins égale à 300 €.
La SVV BERARD-PERON ne pourra voir engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone.
À toutes fins utiles, la SVV BERARD-PERON se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.
La SVV BERARD-PERON pourra accepter gracieusement d’exécuter des ordres d’achat qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accepté. Si le lot n’est pas adjugé à cet enchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h.
Afin d’enchérir en ligne sur la plateforme www.interencheres-live.com, il convient de se préinscrire sur le site et renseigner les éléments relatifs à son identité et à sa carte bancaire. Il est précisé que la SVV BERARD-PERON ne peut enregistrer les inscriptions pendant la vente. La préinscription est donc impérative, dans un délai minimum de quatre heures avant le début de la vente et implique de ce fait que www.interencheres-live.comcommunique à la SVV BERARD-PERON tous les renseignements relatifs à son inscription et à sa carte bancaire. La SVV BERARD-PERON se réserve le droit de demander, le cas échéant, un complément d’information avant l’inscription définitive pour enchérir en ligne. Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d’achat.
Si la SVV BERARD-PERON reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. La SVV BERARD-PERON ne pourra voir engager sa responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission d’exécution de l’ordre écrit.
Les ordres d’achat ou téléphoniques ainsi que l’inscription sur la plateforme Internet Interencheres-Live doivent être impérativement formulés par écrit ou via le site interencheres.com et accompagnés d’un chèque ou d’un relevé d’identité bancaire et d’une copie recto-verso de deux pièces d’identité.
Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, la SVV BERARD-PERON se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint. En revanche, le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente.
La SVV BERARD-PERON dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis. La SVV BERARD-PERON se réserve le droit de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
Sous réserve de la décision de la personne dirigeant la vente pour la SVV BERARD-PERON, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé.
Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot « adjugé » ou tout autre équivalent entraînera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.
Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, la SVV BERARD-PERON pourra être conduite à utiliser à titre indicatif un système de conversion des devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises et les erreurs de conversion ne pourront engager la responsabilité de la SVV BERARD-PERON.

3. L’exécution de la vente.
En sus du prix de l’adjudication, l’adjudicataire (acheteur) devra acquitter par lot et par tranche dégressive les commissions et taxes suivantes :
• Lots en provenance de la CEE :
La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs paieront en sus du prix d’adjudication des frais de :
o Pour les lots mis en vente à titre volontaire, les frais sont fixés à 25,2% TTC (21,% HT) jusqu’à 250 000 euros ; et 14,40% TTC (12% HT) au-delà de 250 001 euros.
o Pour les lots qui seraient acquis via la plateforme Internet Interencheres-Live, les frais habituels sont majorés de la commission de la plateforme, soit 3,60% TTC (3% HT)
o Pour les lots mis en vente à titre judiciaire, (lots précédés d’un *), les frais sont de 14,40% TTC (12% HT)
Pour les lots mis en vente pour le compte du Crédit municipal de la Ville de Lyon, les frais sont de 15% TTC.
Des frais additionnels ou taxes spéciales peuvent être dus sur certains lots en sus des frais et taxes habituels. Cela est indiqué par un symbole (FA) figurant devant le numéro de lot dans le catalogue de vente, ou bien par une annonce faite pendant la vente par le commissaire-priseur habilité.
Les taxes (T.V.A. sur commissions et T.V.A. à l’import) peuvent être rétrocédées à l’adjudicataire sur présentation des justificatifs d’exportation hors CEE dans un délai raisonnable à compter de la vente. Un adjudicataire CEE justifiant d’un n° de de TVA intracommunautaire valide et d’un document prouvant la livraison dans son Etat membre pourra obtenir le remboursement de la T.V.A. sur la commission.
Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour l’intégralité du prix, des frais et taxes, même en cas de nécessité d’obtention d’une licence d’exportation. L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants :
• En espèces : jusqu’à 1000 euros, frais et taxes compris, pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une société ; jusqu’à 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité, d’une preuve que leur résidence fiscale est à l’étranger et qu’ils agissent en tant que particulier. Aucun paiement en espèce ne sera accepté pour le règlement des métaux par un professionnel (art. L112-6 CMF).
• Par chèque tiré sur une banque française, sur présentation d’une pièce d’identité et pour toute personne morale d’un extrait Kbis de moins de trois mois. Aucun chèque étranger n’est accepté.
• Par carte de crédit : VISA, MASTERCARD (les cartes American Express sont refusées). Si le lot a été acquis via la plateforme Interencheres-Live, il est possible de régler directement en ligne par débit de la carte enregistrée pour enchérir lors de la préinscription.
• Par virement bancaire. En cas de paiement par virement bancaire depuis l’étranger, les frais bancaires sont à la charge de l’acheteur.
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.

En cas de paiement par virement, ce dernier doit être effectué à l’ordre de :
SARL BERARD PERON
6 Rue Marcel-Gabriel Rivière – 69002 LYON
Domiciliation : LYON GRENETTE (00622)
BIC : BNPAFRPPTAS
RIB : 30004 00622 00010307666 56
Identification internationale (IBAN) : FR76 3000 4006 2200 0103 0766 656
N’oubliez pas d’indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d’adjudication sur le formulaire de virement.

Les achats ne pourront être enlevés qu’après leur paiement définitif.
La SVV BERARD-PERON décline toute responsabilité sur les conséquences juridiques et fiscales d’une fausse déclaration de l’acheteur.
La SVV BERARD-PERON sera autorisée à reproduire sur le procès-verbal de vente et sur le bordereau d’adjudication les renseignements qu’aura fournis l’adjudicataire avant la vente. Toute fausse indication engage la responsabilité de l’adjudicataire. Dans l’hypothèse où l’adjudicataire ne se serait pas fait enregistrer avant la vente, il devra communiquer les renseignements nécessaires dès l’adjudication du lot prononcée. Toute personne s’étant fait enregistrer auprès de la SVV BERARD-PERON dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données nominatives fournies par la SVV BERARD-PERON dans les conditions de la loi du 6 juillet 1978.
Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Il appartient aux adjudicataires de faire assurer leurs lots dès l’adjudication. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage qui sont à leur charge. Le magasinage n’engage pas la responsabilité de la SVV BERARD-PERON à quelque titre que ce soit.
À défaut d’enlèvement du bien dans un délai de trois jours ouvrés après la date de vente, la SVV BERARD-PERON se réserve le droit de procéder à une facturation au titre des frais de gardiennage d’un montant de 10 € par jour et par objet.
Les biens seront transférés dans le garde-meuble sécurisé des commissaires-priseurs aux frais de l’acheteur.
Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiement intégral du prix, des frais et des taxes. En cas de règlement par chèque, le lot ne sera délivré qu’après encaissement définitif du chèque, soit 15 jours ouvrables à compter du dépôt du chèque. Dans l’intervalle, la SVV BERARD-PERON pourra facturer à l’acquéreur des frais d’entreposage du lot, et éventuellement des frais de manutention et de transport.
L’adjudicataire peut mandater un tiers pour effectuer le retrait de ses achats. Cette personne doit être munie d’une procuration et d’une copie de la pièce d’identité de l’adjudicataire et de sa propre pièce d’identité.
La SVV BERARD-PERON ne prend pas en charge les expéditions des lots adjugés. Aucune expédition ne sera assurée pour les ventes réalisées à l’Hôtel des Ventes L’Annexe situé au 18 Boulevard des Nations à Corbas (69960). Pour les ventes situées au 6 Rue Marcel Rivière à Lyon (69002), vous pouvez notamment contacter :
• Mail Boxes Etc. Centre MBE 002 – 04 72 04 04 60
• Transport Ivan VEZZOLI – 06 12 36 35 06
À défaut du paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule par cette demande dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage s intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
En outre, la SVV BERARD-PERON se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant, à son choix : des intérêts au taux légal majoré de cinq points ; le remboursement des coûts supplémentaires engendrés par sa défaillance ; le paiement de la différence entre le prix d’
adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères. La SVV BERARD-PERON se réserve également de procéder à toute compensation avec des sommes dues à l’adjudicataire défaillant. La SVV BERARD-PERON se réserve d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui aura été défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes conditions générales d’achat.

4. Les incidents de la vente.
En cas de contestation, la SVV BERARD-PERON se réserve le droit de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté des enchères identiques par la voix, le geste, par téléphone ou par le biais de la plateforme Internet Interencheres-Live et réclament en même temps le bénéfice de l’adjudication après le coup de marteau, le bien sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les derniers enchérisseurs, et tout le public présent pourra porter de nouvelles enchères. Pour faciliter la présentation des biens lors des ventes, la SVV BERARD-PERON pourra utiliser des moyens vidéos. En cas d’erreur de manipulation pouvant conduire pendant la vente à présenter un bien différent de celui sur lequel les enchères sont portées, la SVV BERARD-PERON ne pourra engager sa responsabilité, et sera seul juge de la nécessité de recommencer les enchères.

5. Préemption de l’Etat français.
L’Etat français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur.
L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’Etat manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. La SVV BERARD-PERON ne pourra être tenue pour responsable des conditions de la préemption par l’Etat français.

6. Propriété intellectuelle – reproduction des œuvres.
La SVV BERARD-PERON est propriétaire du droit de reproduction de son catalogue. Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à son préjudice. En outre, la SVV BERARD-PERON dispose d’une dérogation lui permettant de reproduire dans son catalogue les œuvres mises en vente, alors même que le droit de reproduction ne serait pas tombé dans le domaine public. Toute reproduction du catalogue de la SVV BERARD-PERON peut donc constituer une reproduction illicite d’une œuvre exposant son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire des droits sur l’œuvre.
La vente d’une œuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction et de présentation de l’œuvre.

7. Assurances.
L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions et la SVV BERARD-PERON décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l’acquéreur et de sa responsabilité.

8. Indépendance des dispositions.
Les dispositions des présentes conditions générales d’achat sont indépendantes les unes des autres. La nullité de quelque disposition ne saurait entraîner l’inapplicabilité des autres.

9. Compétences législatives et juridictionnelles.
Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée.
La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat. Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Lyon (France).

10. Protection des biens culturels.
La SVV BERARD-PERON participe à la protection des biens culturels et met tout en œuvre, dans la mesure de ses moyens, pour s’assurer de la provenance des lots mis en vente dans ce catalogue.

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